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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEGREANE
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SIBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIBUS
ETABLISSEMENTS DEGREANE SA

Numéro de dépôt :
1745394
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque SIBUS

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEGREANE domicilié(e) 28 AVENUE DE FONT-PRE, BP 954, 83050 TOULON CEDEX (dossier no 2195947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGREANE S.A domicilié(e) (dossier no 2195947) - France.

La marque SIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBUS est expirée depuis le 17 mai 2011.

ETABLISSEMENTS DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : DEGREANE , MIRIA DE , DE , DEGREANE , de , MIRIA , DAUFIN , DEFI 1000 , DAUFIN


ETABLISSEMENTS DEGREANE SA - 28 AVENUE DE FONT-PRE, BP 954, 83050 TOULON CEDEX (dossier no 2195947) - France - SIREN 549501203


DEGREANE S.A - (dossier no 2195947) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195947 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410806 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 17 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384035 - Publication au BOPI 2003-12-17

Réseau de transmission pour capteurs interactifs